Pierre Monroig
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Monroig (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000800651
(source JORF)
nomination
26 Mars 2004
26/03/2004
De:
Monroig (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000766352
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2000
27/09/2000
De:
Monroig (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896
(source JORF)
nomination
08 Avril 1997
08/04/1997